Ci-dessous les arrêtés municipaux :

Arrêté Rallye Raid 6 juin 2026 (pdf)

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Arrêté course Cyclo club Nogent sur Oise 5 juillet 2026 (pdf)

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Arrêtés municipaux permanent :

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT INTERDISANT LE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL (pdf)

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ARRETE REGLEMENT CIMETIERE (pdf)

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ARRETE LIMITATION DE VITESSE 50KM/H VOIE RICHARD DE FOURNIVAL (pdf)

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ARRETE LIMITATION DE VITESSE 30KM/H RUE DU GROS CHENE ET RUE GEORGES BRASSENS (pdf)

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ARRETE PERMANENT MODIFICATION DES LIMITES D’AGGLOMERATION SUR LA RD N°55 ENTRE LE HAMEAU DU PLESSERET ET LA RUE DES AVESNES (pdf)

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ARRETE PERMANENT LIMITATION DE TONNAGE VC N°1 DIT DE LA MESSE (pdf)

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ARRETE DE LIMITATION DE VITESSE VC N°9 DE L’ARGILIERE A FOURNIVAL ET VC N°6 DIT ANCIEN CHEMIN DE BRETEUIL SUR NOYE (pdf)

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ARRETE DE LIMITATION DE VITESSE CHEMIN RURAUX DU TOUR DE VILLE NORD ET DU TOUR DE VILLE SUD (pdf)

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ARRETE DE LIMITATION DE TONNAGE CHEMIN RURAUX DU TOUR DE VILLE NORD ET DU TOUR DE VILLE SUD (pdf)

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ARRETE DE LIMITATION DE TONNAGE VC N°9 DE L’ARGILIERE A FOURNIVAL ET VC N°6 DIT ANCIEN CHEMIN DE BRETEUIL SUR NOYE (pdf)

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ARRETE AUTORISATION COMMERCE AMBULANT SUR LA VOIE PUBLIQUE PIZZA (pdf)

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